Les documents
Les documents en téléchargement du territoire
2017
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1.a - Rapport de présentation : Etat initial de l'environnement
PLUi13/03/2017 -
1.b - Rapport de présentation : Diagnostic urbain et socio économique
PLUi13/03/2017 -
1.c - Rapport de présentation : Le projet et sa justification
PLUi13/03/2017 -
1.d - Rapport de présentation : Evaluation environnementale
PLUi13/03/2017 -
3.0 - Zonage : zonage d'ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.1.a - Zonage : BRIANT zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.1.b - Zonage : BRIANT zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.2.a - Zonage : FLEURY LA MONTAGNE zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.2.b - Zonage : FLEURY LA MONTAGNE zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.3.a - Zonage : IGUERANDE zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.3.b - Zonage : IGUERANDE zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.3.c - Zonage : IGUERANDE zonage nord
PLUi13/03/2017 -
3.4.a - Zonage : LIGNY EN BRIONNAIS zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.4.b - Zonage : LIGNY EN BRIONNAIS zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.5.a - Zonage : MAILLY zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.5.b - Zonage : MAILLY zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.6.a - Zonage : OYE zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.6.b - Zonage : OYE zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.7.a - Zonage : SAINT BONNET DE CRAY zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.7.b - Zonage : SAINT BONNET DE CRAY zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.7.c - Zonage : SAINT BONNET DE CRAY zonage sud
PLUi13/03/2017 -
3.8.a - Zonage : SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.8.b - Zonage : SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.9.a - Zonage : SAINT DIDIER EN BRIONNAIS zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.9.b - Zonage : SAINT DIDIER EN BRIONNAIS zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.10.a - Zonage : SAINT JULIEN DE JONZY zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.10.b - Zonage : SAINT JULIEN DE JONZY zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.11.a - Zonage : SAINTE FOY zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.11.b - Zonage : SAINTE FOY zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.12.a - Zonage : SARRY zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.12.b - Zonage : SARRY zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.13.a - Zonage : SEMUR EN BRIONNAIS zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.13.b - Zonage : SEMUR EN BRIONNAIS zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
3.14.a - Zonage : VARENNE L'ARCONCE zonage centre
PLUi13/03/2017 -
3.14.b - Zonage : VARENNE L'ARCONCE zonage ensemble
PLUi13/03/2017 -
4.a - Orientation Amenagement Programmation (OAP) : OAP PATRIMOINE
PLUi13/03/2017 -
4.b - Orientation Amenagement Programmation (OAP) : OAP SECTORIELLE
PLUi13/03/2017 -
A.1.a - Annexes : Servitudes d'Utilité Publique (SUP) liste
PLUi13/03/2017 -
A.1.b - Annexes : Servitudes d'Utilité Publique (SUP) plan
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement BRIANT plan
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement FLEURY LA MONTAGNE enquête publique
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement FLEURY LA MONTAGNE plan bourg
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement FLEURY LA MONTAGNE plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement IGUERANDE plan 1
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement IGUERANDE plan 2
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement LIGNY EN BRIONNAIS plan bourg
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement OYE plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT JULIEN DE JONZY plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SARRY plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SEMUR EN BRIONNAIS plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SEMUR EN BRIONNAIS révision 1
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SEMUR EN BRIONNAIS contraintes
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SEMUR EN BRIONNAIS plan 2
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT BONNET DE CRAY plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS rapport final
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS plan bourg
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS contraintes
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS schéma directeur
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINT DIDIER EN BRIONNAIS plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement SAINTE FOY plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.2 - Annexes : Assainissement VARENNE L'ARCONCE plan commune
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) réseau SIEB
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) FLEURY LA MONTAGNE réseaux AEP
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) IGUERANDE réseaux AEP1
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) IGUERANDE réseaux AEP2
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) LIGNY EN BRIONNAIS réseaux AEP1
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) LIGNY EN BRIONNAIS réseaux AEP2
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) MAILLY réseaux AEP
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SEMUR EN BRIONNAIS réseaux AEP
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SAINT BONNET DE CRAY réseaux AEP1
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SAINT BONNET DE CRAY réseaux AEP2
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SAINT JULIEN DE JONZY réseaux AEP1
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SAINT JULIEN DE JONZY réseaux AEP2
PLUi13/03/2017 -
A.3 - Annexes : Réseaux d'Aménagement en Eau Potable (AEP) SAINTE FOY réseaux AEP
PLUi13/03/2017 -
A.4 - Annexes : Schéma du système d'élimination des déchets
PLUi13/03/2017 -
A.5 - Annexes : Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) rapport de présentation
PLUi13/03/2017 -
A.5 - Annexes : Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) règlement
PLUi13/03/2017 -
A.5 - Annexes : Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) arrêté préfectoral
PLUi13/03/2017 -
A.5 - Annexes : Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) zonage
PLUi13/03/2017 -
A.6 - Annexes : Secteurs situés au voisinage des infrastructures terrestres
PLUi13/03/2017 -
A.7 - Annexes : Bois et forêt relevant du régime forestier
PLUi13/03/2017 -
A.8 - Annexes : Charte paysagère
PLUi13/03/2017 -
A.9 - Annexes : Cahier des prescriptions matériaux et couleurs
PLUi13/03/2017 -
A.10.a - Annexes : Synthèse du Petit Patrimoine
PLUi13/03/2017 -
A.10.b - Annexes : Préconisations de la préservation du Petit Patrimoine
PLUi13/03/2017 -
A.11 - Annexes : Abrogation de la carte communale d'Iguerande
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : contexte physique
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : trame verte et bleue
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : santé et environnement
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : assainissement et eau potable
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : population
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : paysage
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : habitat, logement et structure urbaine
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : équipements et services
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : agriculture
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : tourisme et loisirs
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : transports et déplacements
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : diagnostic agricole (Chambre d'agriculture)
PLUi13/03/2017 -
Diagnostic : diagnostic sur les flux de consommation (Chambre de commerce et d'industrie)
PLUi13/03/2017
Déchèteries
Commerces
Associations
Emplois
Producteurs
Services publics
Entreprises