Communauté de communes du canton de Semur-En-Brionnais

Site officiel de la Communauté de communes du canton de Semur-En-Brionnais

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Accueil » P L U I » dossier complet

 

DOSSIER COMPLET PLUI

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SEMUR EN BRIONNAIS

 

1-RAPPORT DE PRESENTATION

2-PROJET DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT DURABLE

3-ZONAGES

4-ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

5-REGLEMENT

6-EMPLACEMENTS RESERVES

7-CHANGEMENTS DE DESTINATION

8-ANNEXES

dossier complet

  • 1 - RAPPORT DE PRESENTATION
  • 2 - Projet de Développement et d'Aménagement Durable
  • 3 - Zonages
  • 4 - Orientations d'Aménagement et de Programmation
  • 5 - Règlement
  • 6 - Emplacements réservés
  • 7 - Changements de destination
  • 8 - Annexes PLUI

 

 

DELIBERATION DU 2 DECEMBRE 2019

 

DELIBERATION DU 10 MARS 2020

 

 

MISE A JOUR N°1 DU 10 JUIN 2020

 

 

MISE A JOUR N°2 DU 9 JUILLET 2020

 

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